« Le juge des référés a constaté que, s'il appartient à l'autorité investie du pouvoir de police municipale de prendre toute mesure destinée à prévenir une atteinte à l'ordre public et si le respect de la dignité humaine est l'une des composantes de l'ordre public , les propos provocants et choquants tenus par M'bala M'bala à l'égard de faits historiques comme à l'encontre de personne de la communauté juive lesquelles sont susceptible de relever d'incrimination pénale compte tenu d'une présentation qui excède les limites de la liberté d'expression, il n'est pas établi par les seules pièces du dossier que le spectacle ait été construit autour [de] cette thématique, ni même qu'elle en constitue une partie essentielle. »
Il résulte de ce paragraphe que le juge de Nantes a fondé sa décision sur une question de faits et de preuve.
Il énonce que le respect de la dignité humaine est une composante de l'ordre public, ce qui est parfaitement exact. L'ordre public, ce sont des valeurs. C'est donc un progrès que l'ordre public ne soit plus entendu comme simplement la sécurité, tranquillité, la salubrité publiques.
Cependant ce juge se garde bien de définir ce qu'est la "dignité humaine". La dignité humaine réside en la pensée. La pensée indépendante de la matière, inaltérable, intemporelle prouve la destinée humaine. La destinée de l'homme transcende le monde visible. L'homme est fait pour la vérité, il est libre, tous les hommes sont égaux dans cette vocation.
Il en résulte que l'allégation de faits historiques selon lesquels une partie de l'humanité aurait tenté d'exterminer une autre partie de l'humanité au moyen de chambres à gaz et aurait donc bafoué la dignité humaine non en la personne des victimes, mais en la personne leurs personnes d'auteurs du crime ne peut faire l'objet d'une sacralisation. La présomption d'innocence implique la possibilité de défendre la mémoire des auteurs des faits qui font, eux aussi, partie de l'humanité.
C'est au contraire la dignité humaine qui implique la possibilité de discuter de la vérité de faits historiques.
D'autre part, les propos ne peuvent être interdits comme bafouant la dignité humaine que s'ils nient les droits fondamentaux et universels de l'homme à une catégorie de l'humanité (fœtus, juifs, musulmans, catholiques, chrétiens, Noirs, Blancs, malades, handicapés, femmes, hommes etc.) Il est illicite de fragmenter l'humanité sous le rapport des droits fondamentaux et universels de l'homme.
En dehors de ces cas, c'est la liberté qui reste de principe.
La décision de Nantes, selon la connaissance que l'on en peut avoir par le communiqué de cette juridiction, bafoue donc la dignité de la personne humaine... au nom de la dignité de la personne humaine.
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