4.4.15

À propos de la reine des preuves

On peut se souvenir des "procès de Moscou". Le public était impressionné par les aveux et les récits détaillés.

Il existe un adage : "L'aveu, la reine des preuves". La reine a perdu son trône, mais pas dans l'esprit de tous...

Voici ce qu'en publie le Pr. Doucet, professeur de droit pénal, sur son site (extraits):

« Mais l’aveu peut être extorqué, mensonger ou erroné ; c’est pourquoi, dans chaque cas d’espèce, le tribunal a le pouvoir d’en apprécier souverainement la valeur.
Histoire Digeste de Justinien, 48, 18, 1, 27 : Ulpien : Si quelqu'un de lui-même s'avoue coupable d'un délit, il ne faut pas toujours lui ajouter foi (...) Il y a une lettre des divins frères à Voconius-Saxa, qui déclare qu'il fallait renvoyer absous un homme qui avait avoué, et dont, après condamnation, l'innocence avait été reconnue. [Ce jurisconsulte donne l'exemple d'un esclave qui avait "avoué" un homicide qu'il n'avait pas commis, pour ne pas être renvoyé chez son maître]
Doctrine Donnedieu de Vabres (Traité de droit criminel) : Les progrès de la psychologie judiciaire ont montré que l’aveu ne contient pas toujours la révélation de la vérité ; (…) »
Palazzo Madama Torino Déploration du Christ



Ulpien, est un juriste du IIIème siècle après Jésus-Christ. Il est donc inexact de croire, comme le faisais il y a peu, que la qualification de "reine des preuves" soit ancienne et ait été récemment revue.

Le Pr. Henri Donnedieu de Vabre, juge à Nürnberg se méfie de l'aveu. On sait qu'il a tenté parfois de modérer le fanatisme des autres juges (notamment américains et soviétiques), sans y parvenir.

Il y a des aveux faits sous la torture ou sous la peur de la torture, il y a des aveux sous une autorité abusive, il y a les faux souvenirs des ceux souffrant d'un sentiment de culpabilité envahissant. Donc l'aveu ne doit présenter aucune valeur judiciaire probante absolue. Il doit toujours être pris avec réserves et précautions.

Aucun commentaire: